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Appel d'offre : france-troyes: services de …

En vertu de la Directive 2014/24/UE du parlement européen et du conseil du 26.2.2014, le présent marché est d'une estimation inférieure au seuil d'application de la directive susvisée. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de marché au JOUE.

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